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Dans cette page : Les procédures d'accès au marché | Distribuer un produit

 

Les procédures d'accès au marché

 
 

Les procédures douanières

Les procédures d'importation
Les importateurs sont tenus de remplir une déclaration de fret douanier russe pour chaque article importé. Une déclaration doit être appuyée par les documents suivants : contrats, documents commerciaux tels que factures commerciales et listes de colisage, documents de transport, licences d'importation, certificats TR (certificats techniques d'origine), certificats d'origine, certificats sanitaires, autorisation d'importation et licences (par exemple pour les produits contenant une technologie de cryptage), et documents confirmant la légitimité des déclarants / courtiers / importateurs. Toutes les déclarations d'importation douanières sont soumises par voie électronique. Le site web du Service fédéral des douanes de Russie contient le lien vers le portail des déclarations électroniques.

L'UE maintient une liste unifiée des marchandises auxquelles s'appliquent les limitations et interdictions d'importation et d'exportation, afin de surveiller et de contrôler le mouvement des marchandises classées comme sensibles par les États membres ou par la communauté internationale. En Russie, les licences d'importation sont délivrées par le Ministère de l'industrie et du commerce conformément aux règles d'octroi de licences unifiées de l'UE.

Les paiements douaniers comprennent généralement : les droits de douane à l'importation et à l'exportation, les taxes et les frais de traitement des douanes. Certaines marchandises peuvent également exiger le paiement de frais d'utilisation (par exemple, véhicules à roues), ou la nouvelle redevance écologique, introduite le 1er janvier 2015.

En outre, les règlements de contrôle des changes exigent la délivrance d'un passeport de transaction à la fois pour les exportations et les importations afin de s'assurer que les revenus en devises fortes sont rapatriés en Russie. Les règlements garantissent également que les transferts de paiements en devises fortes pour les importations concernent des biens effectivement reçus et correctement évalués.

Les procédures spécifiques à l'importation
Il existe un système de licences pour certains produits spécifiques (pesticides, bijoux et matières précieuses, matériel électrique, etc.) qui représentent environ 3% du total des marchandises importées. Ces licences sont délivrées par le Ministère du Développement Économique et contrôlées par le State Customs Committee.
Importer des échantillons
Les échantillons biologiques et de médicaments doivent être accompagnés de certificats spécifiques. Les échantillons commerciaux sont exonérés de droits de douane et de TVA pour une période allant jusqu'à 2 ans, uniquement s'ils sont destinés à des fins promotionnels.
 

Pour aller plus loin, consultez notre service Contrôle des importations et Contrôle des exportations.

 
 

Les droits de douane et les taxes à l'importation

Le seuil douanier (à partir duquel des droits de douane sont exigés)
Les produits dont la valeur CIF est inférieure à 5.000 RUB sont exemptés de droits de douane et de TVA.
Le droit de douane moyen (hors produits agricoles)
Depuis son entrée officielle à l’OMC le 22 août 2012, la Russie s’est engagée à appliquer toutes les dispositions de l’OMC, notamment un droit de douane moyen de 6,1% pour les marchandises. Pour plus d'informations, voir le profil tarifaire OMC de la Russie.
Les produits soumis à des droits de douane plus élevés
Produits finis (15%), produits alimentaires (20%), produits agricoles.
Les produits soumis à des droits de douane moins élevés
Les taux indiqués dans le tarif douanier sont appliqués aux pays bénéficiant de la clause de la Nation la Plus Favorisée (NPF), c'est-à-dire la majorité des pays tiers, y compris ceux de l'UE.
La Russie possède un accord de libre échange avec les pays de la CEI et la Serbie. En outre, un espace économique commun avec la Biélorussie et le Kazakhstan dans le cadre de la Communauté économique eurasiatique a été créé.
La classification douanière
La Russie applique le Système Douanier Harmonisé.
La méthode de calcul des droits de douane
85 % des lignes tarifaires sont imposées sur une base ad valorem. La réglementation russe prévoit des méthodes de détermination de la valeur en douane, généralement la norme CIF conformément aux règles de l'OMC.
Le reste utilise un système combiné : le tarif appliqué est le maximum entre le tarif ad valorem et un tarif spécifique, souvent forfaitaire.
La méthode de paiement des droits de douane
Les droits et taxes sont perçus par le State Customs Committee.
La douane perçoit également des frais pour le traitement des formalités douanières.
Le paiement se fait au comptant au moment de la déclaration en douane. Le passage n'est autorisé qu'avec un certificat prouvant que le paiement a bien été effectué.
Les taxes à l'importation (hors taxes à la consommation)
En plus des droits de douane, des taxes d'accises à l'importation peuvent être appliquées pour des catégories limitées de produits, comme les produits de luxe, les alcools et les produits du tabac, les voitures, le diesel et l'huile de moteur, et d'autres produits pétroliers. Les droits d'accises à l'importation varient entre 20 % et 570 %.
 

Retrouvez les droits de douane et les taxes locales qui s'appliquent à votre produit sur notre service Droits de douane et taxes locales.

 

Les règles d'emballage et d'étiquetage

L'emballage
Pas de règles spécifiques : l'emballage doit être complet et scellé mais doit pouvoir être ouvert par les officiers de la Douane.
Les langues autorisées sur les emballages et les étiquettes
La langue russe est obligatoire pour l'étiquetage des produits. Les autres langues officielles de certains sujets fédéraux ou de minorités ethniques ont un caractère optionnel.
Les unités de mesures autorisées
La Russie utilise le système métrique. Voir la loi "Russian Classification of Units of Measurement"
Le marquage d'origine
Obligatoire.
La réglementation concernant l'étiquetage
Généralement, le nom du produit et du producteur sont obligatoires. Pour les produits alimentaires, s'ajoutent le poids ou le volume, les ingrédients, la valeur nutritionnelle, les conditions de stockage et la date d'expiration, le type de produit, l'adresse légale du producteur, le contenu des aliments, les instructions pour les produits semi-finis ou les aliments pour enfants, les avertissements concernant les restrictions d'utilisation et les effets secondaire, les termes et les conditions d'utilisation.. Pour les produits non-alimentaires, il est nécessaire de faire apparaître les caractéristiques ainsi que les instructions d'utilisation, le nom du produit, le pays d'origine et le nom du fabricant, ainsi que les caractéristiques principales pour une utilisation efficace et sûre.

Les étiquettes doivent être rédigées en langue russe.

Les réglementations spécifiques
Aucune

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Distribuer un produit

 

Le réseau de distribution

Les types de magasins

Hypermarché
Situés en périphérie des grandes villes.
Alimentation, produits d'entretien, cosmétiques, vêtements, bijoux, électronique.

Real, Auchan
Supermarché
Situés dans les quartiers résidentiels, à proximité d'une station de métro ou sur un grand axe.
Nourriture, produits d'entretien, cosmétiques.

Perekrestok, Sedmoi Continent, Mega
Magasins spécialisés
Situés soit à la périphérie, soit en centre-ville, généralement dans des centres commerciaux.
Articles de sport, meubles, bricolage, vêtements, droguerie.

Intersport, Sportmaster, Ikea, Shatura, Leroy Merlin, Castorama, Collins, Sela, Mexx, Arbat Prestizh, Douglas-Rivoli
Discounter
Situés dans les quartiers résidentiels.
Nourriture principalement.

Diksi, Magnit
Magasins de quartier
Situés dans les zones résidentielles.
Nourriture principalement, ouvert 24/24.

Kvartal, 
Kiosques
Situés dans les artères principales ainsi qu'à proximité des stations de métro ou des marchés et centres commerciaux.
Chaque kiosque est spécialisé dans un type de produits : boissons, sous-vêtements, CD et DVD, bijoux, icônes, fruits et légumes, tabac, etc.
Les produits vendus sont généralement de basse qualité et les prix bas.

Marchés ouverts
Il s'agit en général de lieux régulés où les particuliers peuvent louer un stand.
Les marchés de produits alimentaires sont de taille relativement restreinte et très nombreux.
D'autres marchés, notamment de produits hifi, électroménager, etc. existent en nombre plus limité.

Gorbushka, Savelioskaya,Izmailovskyi, VDNKh à Moscou
 

L'évolution du secteur de la vente au détail

Croissance et régulation

La Russie est le troisième marché de consommation d'Europe en termes de chiffre d'affaires, derrière l'Allemagne et la France, et l'industrie nationale russe de transformation des aliments et le secteur de la vente au détail de produits alimentaires en plein essor contribuent de manière significative à l'économie.

Le marché russe de l'alimentation et de l'épicerie a enregistré des revenus totaux de 252,4 milliards USD en 2020, en croissance de 6,6% entre 2016 et 2020. La valeur du marché russe de l'alimentation et de l'épicerie a augmenté de 8,4% en 2020, en raison de la pandémie de Covid-19, les consommateurs ayant augmenté leurs achats de précaution (MarketLine). Le secteur de la vente almentaire au détail devrait stagner en raison d'une population en déclin, de la hausse des prix, d'un pouvoir d'achat en stagnation et d'un niveau de maturité élevé. Les dépanneurs, les discounters et le commerce électronique d'aliments et de boissons continueront de gagner des parts de marché aux dépends des hypermarchés, en raison du changement de comportement d'achat des consommateurs (Euromonitor). Outre les défis posés par la pandémie de Covid-19, la guerre en Ukraine a exposé le secteur du commerce de détail à de nombreuses difficultés dont la destruction des chaînes logistiques, la nécessité de trouver rapidement de nouveaux fournisseurs, les pressions inflationnistes et la baisse de la demande effective, mais le segment alimentaire reste résilient (AKTOR).

Selon les derniers chiffres de l'USDA Foreign Agricultural Service, en 2019, la part des dix plus grands détaillants représentait 38% du marché alimentaire. Néanmoins, la concurrence est forte car les coûts sont élevés et les marges bénéficiaires sont faibles. Les consommateurs russes achètent de plus en plus de nourriture et de boissons sur Internet, en particulier dans les grandes villes, une tendance accélérées par la pandémie. En 2021, le secteur a réalisé un chiffre d'affaires de 329 milliards de RUB (Statista).

Les chaînes de distribution organisées se sont développées fortement ces dernières années, principalement dans les zones urbaines de Moscou et Saint-Petersbourg, et ont démarré leur expansion en région. On retrouve également des magasins de vente en gros à Moscou. Les centres commerciaux et grandes surfaces sont devenus des points d'attraction à Saint-Pétersbourg, Moscou et d'autres villes de Russie. Le recours aux organisations nationales de distribution a grandement facilité la tâche de distribution de nouveaux produits sur le marché russe.

Le marché russe peut être segmenté comme suit :

  • Le magasin discount est actuellement le canal moderne de vente au détail qui connaît la plus forte croissance en Russie. Le marché russe manque de discounters purs tels que les allemands Lidl ou Aldi, et toutes les chaînes de discounters présentes sur le marché pourraient être qualifiées de soft discounters. Les principaux acteurs du segment des discounters sont des opérateurs locaux, par exemple le groupe X5 Retail (Pyaterochka), Magnit et Dixy Group (chaîne de magasins Dixy).
  • Les hypermarchés sont le deuxième canal d'épicerie moderne le plus important. Trois chaînes étrangères figurent parmi les dix premiers acteurs. Le leader du segment est la société française Auchan. Les hypermarchés sont situés à la périphérie des grandes villes, ou comme magasin pilier d'un grand centre commercial urbain.
  • Le segment des supermarchés représente la part la plus faible parmi les trois premières chaînes grand format. C'est le segment qui compte le plus grand nombre de chaînes locales et régionales. Le segment des supermarchés est dominé par les opérateurs nationaux, mais plusieurs entreprises étrangères prospères sont également présentes sur le marché. Parmi elles, Spar (Pays-Bas), la deuxième chaîne du segment (en termes de ventes), ainsi qu'Auchan Atak (France) et Billa (Allemagne).
  • Les cash and carry stores sont le quatrième plus grand format de vente au détail organisée en Russie, ne dépassant que le segment des magasins de proximité. Il est représenté par tous les types d'acteurs, y compris de grandes chaînes étrangères (Metro et Selgros en Allemagne) et des chaînes nationales (Lenta à Saint-Pétersbourg), ainsi que des opérateurs régionaux (Linia dans le district fédéral central ; Lakmin à Moscou et dans les provinces de Toula), et des opérateurs locaux (Cash).
  • Le magasin de proximité est le plus petit canal de vente au détail moderne en Russie. Tous les principaux acteurs de ce segment sont basés en Russie. À long terme, ce segment présente le plus fort potentiel de croissance.
  • Une partie essentielle de la distribution se fait encore par des moyens informels, tels que les stands et les marchés. 20 % des ventes sont représentées par des marchés en plein air et plus de la moitié par des étals informels.
Part de marché
En 2019 (dernières données disponibles), les principaux détaillants fédéraux d'épicerie par chiffre d'affaires sont :

•    X5 Retail Group : 21,25 milliards de dollars de chiffre d'affaires (12,7% des parts de marché alimentaire en 2021, Statista)
•    Magnit (9,5% des parts de marché alimentaire en 2021, Statista)
•    Mercury Retail (5,9% des parts de marché alimentaire en 2021, Statista)
•    Tander : 18,78 milliards de dollars de revenus
•    Auchan : 6,41 milliards de dollars de revenus
•    Lenta : 6,2 milliards de dollars de revenus
•    Dixy : 4,65 milliards de dollars de revenus
•    Metro Cash & Carry : 3,60 milliards de dollars de revenus
•    O'KEY : 2,87 milliards de dollars de revenus

Les organismes de la vente au détail
Veille sectorielle
Chambre russe de commerce et d'industrie
 

E-commerce

Accès à Internet
La Russie, qui compte 144,3 millions d’habitants, est le pays le plus peuplé d’Europe, devant l’Allemagne (81,4 millions) et la Turquie (80,8 millions). Le taux de pénétration d’internet a atteint 76,4% en 2017 (Internet World Stats), ce qui n’est pas très éloigné de la moyenne européenne (80,2%). Avec ses 109,5 millions d’internautes, la Russie est de loin le plus grand marché d’internet d’Europe (16,6% du total des utilisateurs en Europe). Le taux de pénétration des smartphones était de 54,7% en 2017 (Newzoo Global Mobile Market Report), il est légèrement derrière la moyenne mondiale (63% - estimations de Zenith Media). La Russie est l’un des rares pays au monde où Google n’est pas le moteur de recherche le plus populaire, car le moteur local, Yandex.ru, continue de profiter d’une énorme popularité. On estime que la part de Yandex.ru était de 54,01% tandis que celles de Google et Mail.ru étaient de 42,72% et 2,17% respectivement (Statcounter).
Le marché du e-commerce
L'e-commerce en Russie est en croissance constante ces dernières années, et a enregistré un taux de croissance de 17% en 2017. Cependant, il reste inférieur à celui de la plupart des marchés en ligne d’Europe occidentale : il vaut 33,5 milliards de dollars, contre 67,9 milliards de dollars en Allemagne et 93 milliards de dollars e France (E-commerce Wiki). En termes de PIB, le e-commerce devrait représenter 1,39% du total de l’activité économique et 2,8% des ventes au détail en 2017. Le e-commerce russe devrait croître à un taux plus lent dans les prochaines années, à environ 10% en moyenne, car l’économie ne s’est que modestement sortie de la récession. La croissance est largement alimentée par le commerce transfrontalier, qui représentait près d’un tiers du total du marché du e-commerce et a cru de 37% en 2017, alors que le marché du e-commerce national a cru seulement de 6%. Plus de 80 millions de Russes utilisaient des smartphones en 2017, ce chiffre devrait atteindre plus de 93 millions d’ici 2021, ce qui devrait encourager le e-commerce russe. Selon les dernières données disponibles (Criteo), la part des mobiles dans le e-commerce de détail s’est établie à 22%, un chiffre comparable à celui des États-Unis (25%). Aliexpress, la société chinoise, est de loin le site de e-commerce le plus visité en Russie, avec plus de 22 millions de connexions en 2017, tandis que le site local, Wildberries, compte le plus grand nombre de commandes du pays et a été consulté presque 7 millions de fois cette année.
Ventes et clients du e-commerce
En 2017, on estimait que 62,5 millions de personnes (environ 50% des internautes russes) achetaient en ligne, selon Eurostat. La dépense moyenne par personne continue d’augmenter dans le pays, et devrait atteindre 724 dollars en 2017, une hausse par rapport au chiffre de 2016 de 676 dollars (Ecommerce Foundation). Les Russes ont tendance à être des acheteurs en ligne occasionnels : seulement 15% du total des internautes et 11% de la population de moins de 18 ans se considèrent comme des acheteurs en ligne fréquents, selon une enquête de Levada Centre. En ce qui concerne les préférences d’achat, les vêtements et chaussures sont la catégorie la plus populaire (représentant 37% du total des ventes du e-commerce), suivis des cosmétiques et du parfum (33%), des produits de santé (27%) et des articles pour enfants (26%) (Gfk Russia and Yandex 2017). Le e-commerce russe diffère de la plupart de ses homologues européens étant donné que les espèces sont de loin le moyen de paiement le plus populaire : 69% des acheteurs choisissent le paiement à la livraison, contre 10% qui choisissent les cartes de crédit (Payvision Survey). Les autres caractéristiques qui différencient les acheteurs russes sont qu’ils préfèrent récupérer les articles achetés en ligne en magasin. En effet, 72% des articles en ligne sont récupérés en magasin, contre 16% qui sont livrés. Un nombre croissant d’acheteurs russes ont également choisi des sites de e-commerce internationaux, avec le commerce transfrontalier qui représente un tiers du total des ventes en ligne. Les sites chinois sont parmi les plus populaires et représentent 90% de toutes les ventes transfrontalières et 52% de l’argent dépensé sur les plateformes étrangères (AITC, Gfk). Cette tendance devrait changer au courant de l’année 2018 car la Russie s’apprête à mettre en place une loi qui imposera des droits de TVA à la réception des marchandises d’une valeur de plus de 1 157 dollars à partir de mai. Ce seuil devrait tomber à 578 dollars à partir du 1er janvier 2019 et 231 dollars à partir du 1er janvier 2020.
Réseaux sociaux
Contrairement à la plupart des pays européens, les plateformes de médias sociaux locales profitent d’une grande popularité en Russie. Bien que YouTube fasse partie des réseaux de médias sociaux les plus populaires (avec plus de 39 millions d’utilisateurs), VKontakte, Moi Mir (fourni par Mail.ru) et Odnoklassiki continuent de dominer le marché. Vkontakte est le réseau social le plus important en Russie avec 41,1 millions de Russes en 2017, et particulièrement chez les moins de 34 ans puisque 80% de tous les utilisateurs font partie de ce groupe d’âge. Moi Mir, un site de réseautage social qui est une extension du fournisseur de messagerie Mail.ru, gagne rapidement de la popularité et avait une moyenne d’utilisateurs mensuels de 25 millions en 2017. Odnoklassiki est le troisième réseau le plus populaire en Russie, et comptait environ 27 millions d’utilisateurs, avec une grande partie d’entre eux qui avait entre 25 et 34 ans. Twitter est assez populaire avec environ 7,7 millions de visiteurs par mois. Facebook et Instagram ne sont pas aussi populaire que dans la plupart des pays occidentaux. Facebook comptait 21,7 millions d’utilisateurs en 2017, et Instagram comptait 16 millions d’utilisateurs. De plus, les blogs sont assez populaires en Russie avec LiveJournal qui accueille un grand nombre d’internautes. Cependant, ce réseau a dû modifier ses conditions d’utilisation en avril 2017, soumettant le site à la loi russe, qui interdit aux blogs avec plus de 3000 visiteurs de publier des « documents extrémistes ». Cette décision a provoqué une réaction brutale des utilisateurs, considérée comme une tentative de censure de la liberté d’expression. En raison de la censure, LiveJournal a perdu beaucoup d’utilisateurs, mais la plateforme attire toujours 15,2 millions d’utilisateurs mensuels. LinkedIn est également interdit dans le pays depuis novembre 2016, car certains trouvaient qu’il violait une nouvelle loi sur la conservation des données qui impose de stocker les données des citoyens russes sur des serveurs basés en Russie (obligation à laquelle LinkedIn a refusé de se conformer). De plus, près de 70% des visites sur les médias sociaux proviennent des appareils mobiles, et les utilisateurs de médias sociaux les plus actifs habitent dans les grandes villes. En août 2018, les plateformes de médias sociaux les plus populaires en part de marché en Russie étaient YouTube (22,87%), Facebook (20,99%), VKontakte (19,41%), Twitter (13,04%), Instagram (11,4%) et Pinterest (6,39%).
 

La vente à distance

Les principales formes de vente à distance
Essentiellement le courrier (70% du total)
Les ventes directes de personne à personne sont aussi très développées, mais relèvent surtout du secteur informel.
Les types de produits
Produits de beauté et cosmétiques, vêtements, électronique, produits culturels.
L'évolution du secteur
Le chiffre d'affaires total de la vente directe en Russie s'élevait à 4,3 milliards USD en 2013 (+2,7% par rapport à 2012 et +3,3% sur les 3 dernières années). Le secteur emploie environ 5 millions de personnes. Le marché de la VAD est en progression constante et les perspectives sont excellentes.
En effet, avec une dépense moyenne de 16 EUR par habitant en 2009 (contre 223 EUR en France ou 25 EUR en Pologne), le marché est encore peu développé. Les experts estiment que le potentiel de demande est au moins 4 fois plus important, notamment en raison de la taille du territoire.

Le développement de l'activité est facilité par la croissance rapide du nombre d'utilisateurs d'Internet (environ 60 millions : le marché est le plus grand et le plus dynamique du continent européen) et la densité du réseau postal, même en zone rurale. La VAD reste toutefois encore limitée à cause du manque de fiabilité des moyens de paiements en ligne. L'utilisation de l'Internet mobile se développe très rapidement.

Pour plus d'informations, consultez le site de l'Association russe de la vente directe.

Les entreprises du marketing direct
RDSA, association russe de la vente directe
 
 

Les intermédiaires commerciaux

Les sociétés de commerce
 
  • Type d'organisations
Il s'agit généralement d'entreprises d'import/export spécialisées dans un type de produits.
Ces entreprises s'avèrent utiles pour pénétrer le marché de détail à moindre frais. En effet, sans implantation sur place, il est difficile d'accéder au marché à cause du sous-développement des centrales d'achat. En Russie, les distributeurs travaillent avec des produits de différentes entreprises. Habituellement, ils ne proposent pas de services de promotion, à moins que le fournisseur ne fournisse lui même le matériel de promotion.
  • Les principaux acteurs
Le marché est très segmenté.
On peut notamment citer : Novoexport (transversal), Prommashimport (machines-outils), Prodintorg, Vneshintorg (produits alimentaires), Rusimport (vin), Dina International (médicaments), Elektromedoburovanie (équipements médicaux).
Les grossistes
 
  • Type d'organisations
Le secteur est constitué de petites entreprises spécialisées dans un type de produits et d'entreprises plus importantes proposant surtout des services de logistique et de stockage. Les grossistes ont généralement des activités d'import.
  • Les principaux acteurs
Metro, Stock-Planet (vêtements), TC-Belcom (chimie), Exima (alimentaire), Morozilnik (électroménager), Mebel-Russi (meubles)
Les entreprises d'import/export citées ci-dessus ont également des activités de grossiste.
Les ressources utiles
Catalogue de grossistes
Importateurs russes
Guide commercial de l'U.S Commercial Service
 

L'agent commercial

Les avantages
Permet de démarrer des activités localement à coût réduit pour les étendre ensuite.
Permet d'étendre ses activités à une autre zone géographique si l'entreprise est déjà présente dans le pays.
Les points de vigilance
En raison de la taille du territoire, il n'est pas courant de s'appuyer sur un seul agent, mais plutôt sur un réseau de distribution.
De fausses factures et autres irrégularités sont parfois rapportées. De façon générale, trouver un partenaire de qualité n'est pas chose aisée et il est nécessaire de garder un certain niveau de supervision.
La notion d'agent commercial est très peu présente dans la culture d'affaires russe.
Les éléments de motivation
L'exclusivité, un contrat à durée déterminée, des objectifs de vente.
Il est nécessaire d'assurer un suivi actif. Une présence physique ainsi que le développement de relations personnelles sont souvent utiles.
La commission
De 5 à 10% généralement.
Plus si le marché est étroit (équipements), moins si les volumes sont importants (matières premières).
La rupture du contrat
Le commanditaire a le droit de mettre fin au contrat à tout moment. Il devra alors rembourser l'agent pour les pertes subies.
Si aucune durée n'a été spécifiée dans le contrat, l'agent peut y mettre fin moyennant un préavis d'un mois.
Trouver un agent commercial
Agence E-ligne
Alibaba
 

Créer une unité commerciale

Les avantages
Permet un contact direct avec les consommateurs et le contrôle de la chaîne de distribution.
Peut être utile si une entreprise souhaite chercher des opportunités de croissance ou établir une présence à moyen ou long terme.
Les points de vigilance
L'interprétation des lois varie selon les régions. Il est recommandé de faire appel à un consultant juridique lors des démarches d'enregistrement.
Les différentes formes d'implantation possibles
 
  • L'office de représentation
Un bureau de représentation doit être accrédité et enregistré auprès du Ministère de la Justice. Il permet d'employer jusqu'à 5 étrangers et d'émettre des invitations d'affaires.
L'ouverture d'un bureau de représentation est une démarche juridique relativement lourde qui n'apporte que peu de possibilités. Il est plutôt conseillé de constituer une OOO (SARL) qui est moins chère, plus simple à mettre en place et qui offre plus de possibilités.

Les frais d'accréditation pour un bureau de représentation sont les suivants: L'accréditation auprès de la Chambre russe de commerce et de l'industrie : 3.000 roubles, plus 1.500 USD pour 1 an, 2.500 USD pour 2 ans ou 3.500 USD pour 3 ans. L'accréditation auprès de la Chambre d'enregistrement de l'Etat coûte 35.000 roubles pour 1 an, 65.000 roubles pour 2 ans et 85.000 roubles pour 3 ans.

Pour plus d'informations, consultez le site de la Chambre d'enregistrement d'Etat.

  • La succursale
Une succursale n'est pas considérée comme totalement indépendante. Elle ne peut conduire des activités commerciales, mais elle peut négocier, prospecter, superviser le réseau de distribution et apporter un soutien commercial à la maison-mère.Il est conseillé de l'enregistrer auprès du Ministère de tutelle. Toutes les branches doivent être inscrites auprès de la Chambre d'Enregistrement de l'Etat. Les frais d'inscription sont les suivants : 135.000 roubles pour 1 an, 140.000 roubles pour 2 ans, 155.000 roubles pour 3 ans et 195.000 roubles pour 5 ans. Après l'accréditation, les branches doivent être inscrites auprès de la Chambre de commerce et de l'industrie locale.
  • La société
Une entreprise doit s'enregistrer auprès de la Chambre de Commerce et d'Industrie et de la Direction des Impôts locale. Cela prend considérablement plus de temps.
Il peut s'agir d'une joint-venture ou de la filiale à 100% d'une entreprise étrangère.
 

La franchise

L'évolution du secteur
Le business model de la franchise s'est développé avec l'adoption d'une législation correspondante en 1994. Aujourd'hui, la Russie compte environ 1 450 marques de franchise et plus de 50 000 franchisés. Le chiffre d'affaires du marché de la franchise en Russie occupe une part importante du PIB du pays, le volume du marché étant estimé entre 350 et 500 millions de dollars. Le commerce de détail représente 57 % de tous les franchiseurs actifs, suivi par les services à 25 % et la restauration rapide à 16 %. Selon les données de l'Association russe de la franchise, 65 % de tous les concepts de franchise sont établis dans le pays et 35 % sont étrangers, dont 12 % sont américains.

Le franchisage est régi par le chapitre 54 du code civil. Bien que le droit russe permette aux parties à un contrat de franchise international de choisir une autre loi nationale comme loi régissant le contrat de franchise, certaines dispositions du Code civil sont considérées comme obligatoires par les tribunaux russes, comme l'obligation d'enregistrer la licence de marque auprès de Rospatent et la responsabilité du franchiseur envers les clients du franchisé pour les produits et services défectueux.

Pour qu'un accord de franchise soit homologué, il faut qu'il soit écrit. L'octroi du droit d'utilisation de la propriété intellectuelle en vertu d'un contrat de franchise doit être enregistré auprès du Service fédéral de la propriété intellectuelle, des brevets et des marques (Rospatent). En l'absence d'une telle inscription, les droits de propriété intellectuelle sont considérés comme non accordés par un franchiseur à un franchisé. Avant la signature d'un contrat de franchise, toute marque commerciale doit déjà être enregistrée auprès de Rospatent ou de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), la Russie étant désignée comme pays destinataire.
Les grandes enseignes franchisées
Baskin-Robbins, crèmes glacées
Bagatelle, cadeaux
Hirsh (in Russian), immobilier
Pour plus d'informations
Association russe pour la croissance du franchising
 

Trouver de l'aide

Les sociétés de commerce spécialisées en import-export
Prodmashimport, machines-outils
Rusimport, vins et spiritueux
Catalogue de société de commerce international
Ressource recommandée
Portail commercial de la Russie
 
 
 
 

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